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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAT
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BESST, BESST-P, BESST-PR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BESST, BESST-P, BESST-PR
EMAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3563810
Date de dépôt :
18/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2018
BESST, BESST-P, BESST-PR de EMAT

Présentation de la marque BESST, BESST-P, BESST-PR

Déposée le 18 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BESST, BESST-P, BESST-PR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAT domicilié(e) 1 rue Clément ADER,69745 GENAS - 69745 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 528 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMAT domicilié(e) 1 rue Clément ADER,69745 GENAS - 69745 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESST, BESST-P, BESST-PR est expirée depuis le 18 mars 2018.

EMAT a également déposé les autres marques suivantes : EMAT , Océmer , SUNRAD , CALOMAZOUT , CALOGAZ , WATERBURY , Aqualix 2 , SUN JET


EMAT S.A.S. - 1 rue Clément ADER,69745 GENAS - 69745 - France - SIREN 320528557


EMAT - 1 rue Clément ADER,69745 GENAS - 69745 - France


Inscription le 10 février 2009 - Rejet partiel n°490569 - Publication au BOPI 2009-02-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau et installations sanitaires.